CONSCRIT D'OUROUX SUR SAONE 2015 Active Ouroux-sur-Saône Militaires W712004575 Créée en 2014 rassembler les classes inter-générationnel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ouroux-sur-Saône (71370) Identifiants RNAW712004575 Historique Créée le 22/09/2014, dernière déclaration le 22/09/2014 4 évènements 22/09/2014 Création 22/09/2014 Dernière déclaration 04/10/2014 Publication au Journal Officiel 22/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.