ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR DU PRIEURE DU PULEY Active Le Puley Monuments historiques W712004552 Créée en 1970 sauvegarde du prieure Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Puley (71460) Identifiants RNAW712004552 HIST.0712002306 Anciennes informations Historique Créée le 10/03/1970, dernière déclaration le 07/10/1991 4 évènements 10/03/1970 Création 04/04/1970 Publication au Journal Officiel 07/10/1991 Dernière déclaration 05/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.