ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LES SENTIERS Active Farges-lès-Chalon Droits civiques W712004423 Créée en 2007 VOIRIE ENTRETIEN Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Farges-lès-Chalon (71150) Identifiants RNAW712004423 HIST.0712007983 Anciennes informations Historique Créée le 12/12/2007, dernière déclaration le 12/12/2007 3 évènements 12/12/2007 Création 12/12/2007 Dernière déclaration 20/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.