ASSOCIATION DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT DE MARCILLY-LES-BUXY ET DE SES ENVIRONS

Activité

Projet porté

entreprendre toute action concourant d'une manière générale à la protection de l'environnement (articles L. 110-1 et suivants du code de l'environnement), notamment dans le domaine de la protection de la nature, de la préservation du cadre de vie, en particulier la tranquillité et la sécurité des habitants, de la protection de l'eau, de l'air, des sols, des sites et paysages, de l'urbanisme (articles L. 110 et L. 121-1 du code de l'urbanisme) et de toute forme d'urbanisation susceptible de porter atteinte à l'environnement, de l'aménagement du territoire, de la lutte contre les pollutions et les nuisances, en ce inclus les actions en demande et en défense devant toute juridiction conformément aux textes de loi

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• défense et amélioration du cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 06/02/2012 - Création de l'association
• 18/02/2012 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 21/03/2013 - Dernière déclaration en date de l'association
• 20/09/2013 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W712004055

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 712S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun