DISTRICT DE FOOTBALL DU PAYS SAONOIS

Active Torcy 1975-08-26
M

Mission

organiser, developper et de controler la pratique du football sous toutes ses formes sur le territoire defini a l article 5 ci dessous. le district exerce son activite par tous les moyens propres a realiser son but et notamment par l' organisation d'epreuves dont il fixe les modlites par les reglements speciaux soumis a l' homologation de la ligue . le district s' interdit toute discussion d' ordre politique, religieux, professionnel ou syndical

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Torcy (71210)

Associations de Torcy

Siège INSEE

234 AVENUE D’ALEMBERT, 71210 TORCY

Contact

#

Identifiants

RNA
W712003883
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
307300590
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0712002716
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Activité

Football (football, futsal)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr