COMITE DEPARTEMENTAL DE SAONE-ET-LOIRE DE LA FEDERATION FRANCAISE DE VOLLEY-BALL

Active Sennecey-le-Grand 1972-01-18
M

Mission

exercer sur les groupements sportifs affilies ayant leur siege sur son territoire ainsi que sur les membres de ces groupements sportifs, les pouvoirs qui lui sont delegues par la federation : organisation de manifestations sportives departementales avec la participation des groupements sportifs de son ressort ou de leurs membres ; tenue d'assemblees periodiques ou de l'assemblee generale ainsi que l'organisation de cours, de conferences, de stages et d'examens ; tenue d'un service departemental

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sennecey-le-Grand (71240)

Associations de Sennecey-le-Grand

Contact

#

Identifiants

RNA
W712003843
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712007428
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

Basket-ball

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr