CLUB SPORTIF SENNECEY LE GRAND Active Sennecey-le-Grand Pétanque W712003840 Créée en 2003 la pratique et le developpement du sport boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sennecey-le-Grand (71240) Identifiants RNAW712003840 HIST.0712007131 Historique Créée le 18/08/2003, dernière déclaration le 26/07/2006 4 évènements 18/08/2003 Création 06/09/2003 Publication au Journal Officiel 26/07/2006 Dernière déclaration 15/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.