P. M. COMPETITION Active Saint-Léger-sur-Dheune Sports mécaniques W712003637 Créée en 1997 organisation et suivi d'une equipe de sport automobile Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-sur-Dheune (71510) Identifiants RNAW712003637 HIST.0712005979 Historique Créée le 15/01/1997, dernière déclaration le 03/10/2005 4 évènements 15/01/1997 Création 29/01/1997 Publication au Journal Officiel 03/10/2005 Dernière déclaration 25/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.