MOTO CLUB SAINT VINCENT Active Saint-Gervais-en-Vallière Sports mécaniques W712003594 Créée en 2005 participation et organisation de manifestations motocyclistes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Gervais-en-Vallière (71350) Identifiants RNAW712003594 HIST.0712007567 Historique Créée le 09/11/2005, dernière déclaration le 28/09/2012 4 évènements 09/11/2005 Création 03/12/2005 Publication au Journal Officiel 28/09/2012 Dernière déclaration 01/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.