RALLYE DE LA BONIERE Active Poiseul-lès-Saulx Chasse W712003555 Créée en 1991 pratique de la chasse et de l'art cynégétique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Poiseul-lès-Saulx (21120) Identifiants RNAW712003555 HIST.0712005021 Historique Créée le 08/05/1991, dernière déclaration le 17/04/2023 4 évènements 08/05/1991 Création 12/06/1991 Publication au Journal Officiel 17/04/2023 Dernière déclaration 17/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.