SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DE SULLY Active Nanton Monuments historiques W712003445 Créée en 1991 restauration et entretien de la chapelle de sully. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nanton (71240) Identifiants RNAW712003445 HIST.0712005070 Historique Créée le 22/10/1991, dernière déclaration le 29/11/2006 4 évènements 22/10/1991 Création 06/11/1991 Publication au Journal Officiel 29/11/2006 Dernière déclaration 28/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.