COMITE DEPARTEMENTAL DE LA RECHERCHE ARCHEOLOGIQUE DE SAONE-ET-LOIRE

Active Montceau-les-Mines 1972-07-21
M

Mission

regrouper dans un organisme federatif les societes archeologiques et les archeologues du departement de saone-et-loire. solliciter des pouvoirs publics et des collectivites locales des subventions destinees a la recherche archeologique et a la publication et de les repartir equitablement entre les differentes societes et chantiers autorises en activite. developper l'activite archeologique dans le departement en accord avec les directions des antiquites prehistoriques et historiques de bourgogne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montceau-les-Mines (71300)

Associations de Montceau-les-Mines

Siège INSEE

58 QUAI JULES CHAGOT, 71300 MONTCEAU-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W712003054
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
537422859
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0712002481
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 712S

Activité

autres associations de recherche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr