ASSOCIATION SPORTIVE DU PERSONNEL DE LA 'PROF' Active Chalon-sur-Saône Multisports scolaire W712002538 Créée en 1979 pratique de l'education physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chalon-sur-Saône (71100) Identifiants RNAW712002538 HIST.0712003181 Historique Créée le 08/12/1979, dernière déclaration le 09/02/2004 4 évènements 08/12/1979 Création 22/12/1979 Publication au Journal Officiel 09/02/2004 Dernière déclaration 01/07/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.