Mission
procurer a ses memebres la jouissance et l'exercice du droit de chasse et de destruction des nuisibles sur les terrains des communes de mellecey et saint martin sous montaigu de reprimer en general le braconnage et la destruction du gibier de favoriser la destruction des predateurs non proteges d'assurer la conservation du gibier et le repeuplement de sauvegarder les interets des chasseurs par tous les moyens legaux et au~ki~pres de toutes les juridictions
Domaines
- chasse 👉 Le Grand Chalon
Commune & Contact
Commune
Mellecey (71640)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr