LES CHASSEURS DE L'ORBIZE

Active Mellecey 1933-09-28
M

Mission

procurer a ses memebres la jouissance et l'exercice du droit de chasse et de destruction des nuisibles sur les terrains des communes de mellecey et saint martin sous montaigu de reprimer en general le braconnage et la destruction du gibier de favoriser la destruction des predateurs non proteges d'assurer la conservation du gibier et le repeuplement de sauvegarder les interets des chasseurs par tous les moyens legaux et au~ki~pres de toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mellecey (71640)

Associations de Mellecey

Contact

#

Identifiants

RNA
W712001927
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712000712
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr