Mission
l'exploitation rationnelle de la chasse actuellement sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse, la destruction des nuisbles, la répression du braconnage et de permettre l'exercice de la chasse ; pour les territoires ayant fait l'objet d'une cession de bail autorisée expréssément par le directeur territorial de l'ONF, l'association s'engage à respecter les clauses générales figurant au règlement des adjudications
Domaines
- préservation de la faune sauvage 👉 Entre Saône et Grosne
Commune & Contact
Commune
Mancey (71240)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
préservation de la faune sauvage
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr