COMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET-BALL DE SAONE-ET-LOIRE

Active Montceau-les-Mines 1947-05-07
M

Mission

organiser et developper le basket-ball au niveau departemental conformement aux directives de la federation francaise de basket-ball et dans la limite de la delegation accordee par celle-ci ; organiser des competitions de basket-ball de toutes natures au niveau departemental ; diffuser toute documentation et ou reglements a titre gratuit ou onereux relatifs a la pratique du basket-ball ; organiser des cours des conferences stages et examens ; mener toutes actions tendant a developper promouvoir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montceau-les-Mines (71300)

Associations de Montceau-les-Mines

Siège INSEE

16 RUE DES PRES, 71300 MONTCEAU-LES-MINES

Contact

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Identifiants

RNA
W712001577
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
379999972
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
37999997200027
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0712004986
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Activité

Basket-ball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr