LOISIRS COMPETITIONS Y6 (L. C. Y6) Active Demigny Sports mécaniques W712001455 Créée en 1984 pratique de la moto tous terrains Contact ANNUAIREdemigny.fr/culture-tourisme/vie-associativemairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Demigny Siège Demigny (71150) Identifiants RNAW712001455 HIST.0712003925 Historique Créée le 16/11/1984, dernière déclaration le 09/10/2007 4 évènements 16/11/1984 Création 06/12/1984 Publication au Journal Officiel 09/10/2007 Dernière déclaration 26/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Demigny : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune