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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2014-09-20.
regrouper assister et soutenir par tous les moyens legaux, y compris devant les juridictions competentes, les personnes ayant ou ayant eu la qualite d'agents generaux franchises du groupe artezia ; qu'ils fassent toujours partie du reseau ou qu'ils en soient sortis par suite de resiliation de leur contrat, amiablement ou par rupture unilaterale de leur propre fait ou de celui du groupe.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Le Creusot Montceau-les-Mines
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Commune & Contact
Commune
Montceau-les-Mines (71300)Associations de Montceau-les-Mines
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712001431
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712007653
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.