ASSOCIATION "LES ECOLIERS DU DOUBS-CIEL" Active Verdun-sur-le-Doubs Parents d'élèves W712001391 Créée en 1988 etablir des rapports de bonne confraternite et participer a la vie scolaire Contact WEBhttp://www.apeciel.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Verdun-sur-le-Doubs (71350) Identifiants RNAW712001391 HIST.0712004439 Historique Créée le 01/03/1988, dernière déclaration le 31/10/2025 4 évènements 01/03/1988 Création 13/04/1988 Publication au Journal Officiel 31/10/2025 Dernière déclaration 02/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.