Mission
grouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que des actionnaires etrangers a la commune et qui seraient admis en vue du developpement du gibier par la protection le repeuplement l'elevage la destruction des nuisibles la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse, soit par apport des societaires soit par des cessions echanges ou locations sur la commune ou sur d'autres territoires hors commun
Domaines
- chasse 👉 Entre Saône et Grosne
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-de-Bragny (71240)Associations de La Chapelle-de-Bragny
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr