ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DES TRIBUNAUX

Active Champforgeuil 1998-03-11
M

Mission

la defense des victimes des grandstribunaux

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Le Grand Chalon
  • associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat 👉 Le Grand Chalon
@

Commune & Contact

Commune

Champforgeuil (71530)

Associations de Champforgeuil

Contact

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Identifiants

RNA
W712001148
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712007805
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 712S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr