LES COMMERCANTS DE LA RUE DE LA BOUTIERE Active Chagny Commerçants & Foires W712001105 Créée en 1997 redynamiser la rue de la boutiere Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chagny (71150) Identifiants RNAW712001105 HIST.0712006073 Historique Créée le 13/08/1997, dernière déclaration le 28/12/2004 4 évènements 13/08/1997 Création 30/08/1997 Publication au Journal Officiel 28/12/2004 Dernière déclaration 27/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.