CONSCRITS DE BEY CLASSE EN 9 Active Bey Militaires W712000857 Créée en 2007 REUNIR LES CONSCRITS DE L'ANNEE Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bey (71620) Identifiants RNAW712000857 HIST.0712007975 Historique Créée le 05/12/2007, dernière déclaration le 05/12/2007 4 évènements 05/12/2007 Création 05/12/2007 Dernière déclaration 29/12/2007 Publication au Journal Officiel 24/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.