Mission
MAINTENIR ET RESSERRER PAR TOUS LES MOYENS EN SON POUVOIR LES LIENS DE FRATERNELLE CAMARADERIE QUI UNISSENT LES MEMBRES. LA LOCATION A LA COMMUNE DU TERRITOIRE CONSTITUE PAR LA COMMUNALISATION DE LA CHASSE LA DEFENSE DES INTERETS AGRICOLES ET CYNEGETIAQUES LA PROTECTION ET LE REPEUPLEMENT DU GIBIER LA CREATION DES RESERVES LE DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LA REPRESSION DU BRACONNAGE. DANS LA PRATIQUE DES SPORTS ET DU TIR
Domaines
- chasse 👉 Le Grand Chalon
Commune & Contact
Commune
Sassenay (71530)Contact
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr