M
Mission
DETENIR LES LOTS DE CHASSE SUR LE DOMAINE DES COMMUNES OU DES RIVERAINS DE PARTICIPER A LA PROTECTION DES ESPECES, A LA LUTTE CONTRE LE BRACONNAGE LA POLLUTION AINSI QU'A LA DESTRUCTION DES NUISIBLES D'ORGANISER LA SURVEILLANCE, DE FAIRE ASSURER DANSLA COMMUNE LA REGLEMENTATION DE LA CHASSE ET LE RESPECT DES PROPRIETES ET RECOLTES PAR TOUS LES CHASSEURS
Domaines
- chasse 👉 Le Grand Chalon
@
Commune & Contact
Commune
Barizey (71640)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W712000820
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712000796
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 712S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr