LA COLOMBE

Active L' Abergement-Sainte-Colombe 1972-09-26
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE DES SEMI-ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS, EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES, SOIT PAR CESSIONS, ECHANGES OU LOCATIONS.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

L' Abergement-Sainte-Colombe (71370)

Associations de L'Abergement-Sainte-Colombe

Contact

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Identifiants

RNA
W712000773
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0712002492
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 714S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr