LES AMIS DE L'ECOLE DE SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU Active Saint-Martin-sous-Montaigu Périscolaire W712000259 Créée en 1931 OEUVRE COMPLEMENTAIRE DE L'ECOLE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-sous-Montaigu (71640) Identifiants RNAW712000259 HIST.0712000622 Historique Créée le 10/04/1931, dernière déclaration le 17/10/2012 4 évènements 10/04/1931 Création 06/05/1931 Publication au Journal Officiel 17/10/2012 Dernière déclaration 03/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.