ASSOCIATION DES ÉLEVEURS DE CHEVAUX DE TRAIT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Activité
Mission
Cette association a pour objet de favoriser et d'encourager l'amélioration rationnelle et le développement des races de chevaux de trait dont les caractères sont définis par les statuts et le règlement intérieur des Associations Nationales de Races reconnues au niveau national et européen, de collaborer avec les services du ministère de l'Agriculture et tous les organismes s'occupant d'élevage pour l'application de la législation en faveur de l'amélioration du bétail.
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Création
Lieu de declaration :
Département : 71
Préfecture :
Sous Préfecture : Autun
Identifiant annonce : 202500251672
Numéro de l'annonce : 1672
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W711006136
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 711S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03