LA MUSARAIGNE Active Chalon-sur-Saône Autres recherches Club de sport W711005930 927938449 Créée en 1901 speleologie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Chalon-sur-Saône (71100) 7 RUE DE LA PAIX, 71100 CHALON-SUR-SAONE Identifiants RNAW711005930 SIREN927938449 HIST.0711002013 Anciennes informations Historique Créée le 01/07/1901, dernière déclaration le 19/01/2025 5 évènements 01/07/1901 Création 01/07/1901 Enregistrement INSEE 01/07/1901 Dernier évènement INSEE 19/01/2025 Dernière déclaration 28/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Autres recherches / Club de sport Autres recherches 016050autres associations de recherche Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.