COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL, SYNDICAL ET COMMUNAUTAIRE D'ETANG/ARROUX

Dissoute Étang-sur-Arroux 1990-12-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-04-26.

création et développement d'institutions d'entraide susceptible d'améliorer les conditions matérielles et morales d'existence de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Étang-sur-Arroux (71190)

Associations de Étang-sur-Arroux

Siège INSEE

MAIRIE, 71190 ETANG-SUR-ARROUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W711001096
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
750232936
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0711002488
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.