COMITE REGIONAL SPORT ADAPTE DE BOURGOGNE

Active Chalon-sur-Saône 1999-04-21
M

Mission

developper la pratique des activites sportives auprès des personnes handicapées mentales ou atteintes de troubles physiques stabilisiés soit dans un cadre civile soit dans un cadre adapté à leur niveau de pratique, soutenir l'action de développement des comités départementaux sport adapté, mettre en place un calendrier des manifestations régionales

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chalon-sur-Saône (71100)

Associations de Chalon-sur-Saône

Siège INSEE

2 RUE ALPHONSE DAUDET, 71100 CHALON-SUR-SAONE

Contact

#

Identifiants

RNA
W711000471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
498961770
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0711003314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 712S

Activité

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr