COMITE DES FETES DE BROYE

Active Broye 1960-07-21
M

Mission

organiser des fêtes et manifestations dont le produit est destiné à organiser la journée des anciens et le Noël des enfants, apporter éventuellement une aide financière aux projets scolaires, sportifs, culturels, artistiques et d'intérêt général

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Broye (71190)

Associations de Broye

Siège INSEE

71190 BROYE

Contact

#

Identifiants

RNA
W711000362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
531341030
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0711000980
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 711S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr