M
Mission
compétition motocross, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
Domaines
- Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) 👉 Terres de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Remy-en-Comté (70160)Associations de Saint-Rémy-en-Comté
Siège INSEE
8 RUE DERRIERE LES VIGNES, 70160 SAINT-REMY-EN-COMTEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W702009902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991116914
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
Journal Officiel
Création
2025-09-01
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion :
Activité
Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial)
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr