COMITÉ LANCEUR D'ALERTE POUR L'EAU ET LES TERRITOIRES DE LA VALLÉE DE L'OGNON

Activité

Mission

protéger les zones humides et la biodiversité du bassin versant de la vallée de l'ognon vis à vis des pollutions, aménagements publics ou privés, d'infrastructures, urbanisations, occasionnant ou susceptibles d'occasionner des dommages ou perturbations notables des équilibres hydrauliques ou de la biodiversité des zones humides de la vallée de l'Ognon. L'action de ce collectif s'exercera principalement par toute action d'information du public, des médias et interventions auprès des administrations et collectivités concernées, ainsi que par l'action auprès des juridictions compétentes le cas échéant

Commune

Bussières (70190)

Domaine

  • espaces naturels

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W702009618

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.