PARTICIPER CONFLUENCE HABITER

Active Conflandey 2021-08-12
M

Mission

définir et structurer l'installation d'un ensemble d'habitations et d'espaces partagés bâtis et non-bâtis, les parcelles se situant sur la commune de Conflandey, entre la rue des côtes et la rue du champ Martin, mettre en œuvre toute action nécessaire à la création de l'entité juridique adéquate ainsi que son cadre économique global et détaillé élaborer la charte permettant le développement global d'une démarche coopérative et durable, du point de vue social, environnemental, économique et culturel, initier et mettre en œuvre toutes les initiatives au service des deux objets pré-cités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Conflandey (70170)

Associations de Conflandey

Siège INSEE

8 RUE DES COTES, 70170 CONFLANDEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W702009444
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
937838787
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

réhabilitation et construction de logements

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr