BOIS DE LA MARQUISE BOIS DES HAIES

Active Pesmes 2017-08-14
M

Mission

développement du gibier, sa protection, la destructions des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association (régie par la loi du 1er juillet 1901, ) possèdera les droits de chasse , soit par apports des adhérents soit par cessions échanges ou locations, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires ou susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pesmes (70140)

Associations de Pesmes

Siège INSEE

48 RUE GENERAL PONCET, 70140 PESMES

Contact

#

Identifiants

RNA
W702005944
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838518140
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr