M
Mission
developpement du gibier, sa protection, son repeuplement, son elevage, destruction des animaux nuisibles, repression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possedera le droit de chasse, soit
Domaines
- chasse 👉 Quatre Rivières
@
Commune & Contact
Commune
Courtesoult-et-Gatey (70600)Associations de Courtesoult-et-Gatey
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702005809
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702003869
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr