M
Mission
assurer le transport des élèves du secteur, dans le but de leur éducation et de leurs études scolaires, dans les établissements d'enseignement vésuliens et assurer aux élèves les correspondances pour les transports scolaires au départ de Vesoul, et également représenter les parents auprès des pouvoirs publics et administratifs, et agir légalement en leur nom sur le plan local
Domaines
- parents d'élèves 👉 Terres de Saône
@
Commune & Contact
Commune
Amance (70160)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W702005580
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0702003532
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 702P
Activité
parents d'élèves
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr