ASSOCIATION DE CHASSE ET LOISIRS Active Anchenoncourt-et-Chazel Chasse W702005303 Créée en 1981 faciliter la pratique de la chasse. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Anchenoncourt-et-Chazel (70210) Identifiants RNAW702005303 HIST.0702003073 Anciennes informations Historique Créée le 30/01/1981, dernière déclaration le 17/11/2005 4 évènements 30/01/1981 Création 12/02/1981 Publication au Journal Officiel 17/11/2005 Dernière déclaration 11/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.