SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE CENANS

Active Cenans 1963-11-12
M

Mission

protection du gibier ; destruction des nuisibles ; designation d'une reserve ; limitation des jours de chasse et gardiennage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cenans (70230)

Associations de Cenans

Siège INSEE

70000 NEUREY-LES-LA-DEMIE

Contact

#

Identifiants

RNA
W702004595
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778525816
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0702001613
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr