ASSOCIATION SPORTIVE DE VILLARS LE PAUTEL Active Villars-le-Pautel Multisports local W702004559 Créée en 1965 formation sportive et culturelle de la jeunesse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villars-le-Pautel (70500) Identifiants RNAW702004559 HIST.0702001676 Anciennes informations Historique Créée le 18/06/1965, dernière déclaration le 18/06/1965 4 évènements 18/06/1965 Création 18/06/1965 Dernière déclaration 07/07/1965 Publication au Journal Officiel 05/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.