COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE SPÉLÉOLOGIE DE LA HAUTE-SAÔNE

Activité

Mission

promotion de l'éthique fédérale définie par l'assemblée générale de la ffs, coordination des activités de tous les groupements sportifs et spéléologues individuels affiliés à la ffs dans le département de la haute-saône, l'union de toute personne pratiquant ou étudiant la spéléologie et notamment l'exploration et la connaissance du milieu souterrain naturel ou artificiel et la descente de canyon, la recherche scientifique, la promotion et l'enseignement de la spéléologie et la descente de canyon défense des intérêts de ses membres exercer, dans son ressort territorial, les compétences qui lui sont délégués par la FFS représenter dans son ressort territorial la FFS auprès du mouvement sportif, des pouvoirs publics, des partenaires privés institutionnels ainsi que, de façon générale, de toute personne physique ou morale en vue d'accomplir les missions qui lui sont confiées mener avec l'accord préalable de la FFS, toute action complémentaire à la politique fédérale ayant pour objet le développement et la promotion de la spéléologie, du canyonisme et des disciplines connexes veiller à la protection des milieux de pratiques en liaison avec les populations et les professions concernées, les autres fédérations et les collectivités locales ; dans cet esprit et dans celui des agendas 21 du CNOSF et de la FFS, le comité intègre la notion de développement durable dans ses politiques, ses règlements et des modes de gestion qui régissent son fonctionnement

Commune

Saint-Valbert (70300)

Domaine

  • Escalade, montagne (escalade, spéléologie, via ferrata, canyonisme, alpinisme)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W702004500

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0702001508

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 701S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03