ASSOCIATION DE LA JEUNESSE INTERCOMMUNALE Active Broye-Aubigney-Montseugny Colonies de vacances W702004109 Créée en 1993 gymnastique et twirling baton Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Broye-Aubigney-Montseugny (70140) Identifiants RNAW702004109 HIST.0702004672 Anciennes informations Historique Créée le 03/05/1993, dernière déclaration le 11/06/1997 4 évènements 03/05/1993 Création 19/05/1993 Publication au Journal Officiel 11/06/1997 Dernière déclaration 19/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Colonies de vacances Colonies de vacances 009020centres aérés, colonies de vacances Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.