ASSOCIATION TENNIS CLUB VELOCAR Active Gevigney-et-Mercey Tennis de table W702004036 Créée en 1994 club de tennis Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gevigney-et-Mercey (70500) Identifiants RNAW702004036 HIST.0702004780 Anciennes informations Historique Créée le 14/03/1994, dernière déclaration le 14/03/1994 4 évènements 14/03/1994 Création 14/03/1994 Dernière déclaration 30/03/1994 Publication au Journal Officiel 17/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis de table Tennis de table 011170Tennis de table (tennis de table, ping-pong) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.