ASSOCIATION LE CLUB DE L'AMITIE Active Motey-sur-Saône Jumelages W702003883 Créée en 1989 animation culturelle de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Motey-sur-Saône (70130) Identifiants RNAW702003883 HIST.0702004172 Anciennes informations Historique Créée le 27/06/1989, dernière déclaration le 27/06/1989 4 évènements 27/06/1989 Création 27/06/1989 Dernière déclaration 09/08/1989 Publication au Journal Officiel 09/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.