ASSOCIATION DE L'EGLISE DE LE PONT DE PLANCHES Active Le Pont-de-Planches Religion W702003792 Créée en 1996 restaurer l'eglise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pont-de-Planches (70130) Identifiants RNAW702003792 HIST.0702005050 Anciennes informations Historique Créée le 11/09/1996, dernière déclaration le 11/09/1996 4 évènements 11/09/1996 Création 11/09/1996 Dernière déclaration 25/09/1996 Publication au Journal Officiel 03/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.