CLE DE SOL Active Beaumotte-Aubertans Divers W702003708 Créée en 1997 animer le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaumotte-Aubertans (70190) Identifiants RNAW702003708 HIST.0702005172 Anciennes informations Historique Créée le 26/09/1997, dernière déclaration le 26/09/1997 4 évènements 26/09/1997 Création 26/09/1997 Dernière déclaration 18/10/1997 Publication au Journal Officiel 29/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.