SKI NAUTIQUE CLUB DU VAL DE BONNAL Active Chassey-lès-Montbozon Sports de glace W702003439 Créée en 1994 enseignement et pratique du ski nautique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chassey-lès-Montbozon (70230) Identifiants RNAW702003439 HIST.0702005545 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1994, dernière déclaration le 15/06/2004 4 évènements 09/06/1994 Création 22/06/1994 Publication au Journal Officiel 15/06/2004 Dernière déclaration 18/05/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports de glace Sports de glace 011092hockey sur glace, sports de glace Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.