ASSOCIATION DES PARENTS DES ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE FRETIGNEY Active Fretigney-et-Velloreille Parents d'élèves W702003153 Créée en 1952 education scolaire et periscolaire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fretigney-et-Velloreille (70130) Identifiants RNAW702003153 HIST.0702001086 Anciennes informations Historique Créée le 24/01/1952, dernière déclaration le 24/01/1952 4 évènements 24/01/1952 Création 24/01/1952 Dernière déclaration 03/03/1952 Publication au Journal Officiel 21/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.