ASSOCIATION DES SINISTRES DE VAIVRE Active Vaivre-et-Montoille Animation quartier W702002843 Créée en 1946 defense des interets des sinistres de vaivre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vaivre-et-Montoille (70000) Identifiants RNAW702002843 HIST.0702000731 Anciennes informations Historique Créée le 25/05/1946, dernière déclaration le 25/05/1946 4 évènements 25/05/1946 Création 25/05/1946 Dernière déclaration 04/10/1946 Publication au Journal Officiel 03/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.